Le Certificat de Conformité Européen ou COC

Qu’est-ce qu’un COC ?

Il s’agit d’un document émis par le constructeur attestant de la conformité du véhicule produit avec les normes européennes. Il est en principe fourni avec le véhicule neuf à l’acheteur. En pratique, lorsque vous achetez une voiture d’occasion, très rares sont les vendeurs qui vous le fourniront.

Il est indispensable pour immatriculer votre véhicule en France – le site internet officiel de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés qui remplace, depuis fin 2017, les Services de la Préfecture pour les demandes d’immatriculation, vous le demandera. Vous y trouverez les principales caractéristiques du véhicules comme le numéro de série, la puissance en KW, le nombres de places assises, la cylindrée, le taux d’émission de CO²…mais avant tout le n° de réception européen et le type/variant/version qui sont indispensables aux services des immatriculations, ce pour trouver le bon modèle de véhicule.

 

Comment se procurer un COC ou certificat de conformité européen ?

I - Commander son COC directement chez le constructeur

La plupart des constructeurs permettent de commander en ligne son COC. Une  fois sur leur site, cherchez alors leur rubrique « Homologation ». Dans le cas contraire, contactez le service Homologation de la marque qui vous expliquera la procédure à suivre.

Voici quelques-uns des liens des services homologation pour les marques automobiles les plus courantes :

AUDI : Coordonnées du service homologation

BMW – voitures et motos : Formulaire à télécharger en ligne et liste des documents à envoyer

Citroën – Peugeot : Commande en ligne

Fiat – Alfa Roméo – Lancia – Jeep – Dodge – Chrysler – Abarth : Commande en ligne

Ford : Formulaire à télécharger et à envoyer par courrier avec copies des documents listés

Honda : Procédure relative à l’homologation

Jaguar : Formulaire à imprimer et à retourner avec documents listés

Land Rover : Formulaire à imprimer et à retourner avec documents listés

Lexus : Procédure relative à l’homologation

Mazda : Procédure relative à l’homologation

Mercedes-Benz : Procédure relative à l’homologation

Mini : Procédure relative à l’homologation

Mitsubishi : Formulaire à imprimer et à retourner avec documents listés

Opel : Formulaire à imprimer et à retourner avec documents listés

Renault : Formulaire à imprimer et procédure pour homologation

Toyota : Procédure relative à l’homologation

VW : Coordonnées du service homologation

Attention : Ferrari et Maserati font exception à la règle. Il n’est pas possible de commander son COC pour ces deux marques de prestige. Il est obligatoire de présenter le véhicule dans une concession de la marque. A savoir également, le coût du certificat d’homologation est bien plus conséquent que pour un véhicule classique.

II – Commander son Certificat de conformité à une société spécialisée dans la vente de COC 

Visitez le site de notre partenaire : EUROCOC.fr

De nombreuses sociétés spécialisées sont référencées sur internet. Vous pourrez commander votre certificat de conformité en ligne ce uniquement pour les véhicules d’après 1996. Il vous suffira de renseigner quelques informations et de charger la copie recto/verso de la carte grise. Vous connaitrez le prix et le délai qui seront mentionnés sur le site, ce avant la commande.

Renseignez-vous et comparez les prix avant de commander car il est parfois plus intéressant de passer par une société spécialisée comme EUROCOC que par le constructeur, et aussi parfois plus rapide !

 

Comment se procurer un COC pour un véhicule de collection ?

Concernant les « anciennes » vous aurez le choix entre deux options selon que vous choisirez d’immatriculer votre auto comme véhicule collection ou comme un véhicule classique.

Si vous optez pour une immatriculation classique, il vous faudra passer par le constructeur pour demander une attestation d’identification. Je vous invite à consulter la liste ci-dessus.

Si vous préférez bénéficier des avantages de rouler en véhicule dits de collection, vous pourrez alors vous adresser à la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE). Ils sont également très pratiques pour des cas particuliers, voire difficiles, tels que l’immatriculation pour des véhicules dont les marques ont disparues. Vous trouverez toutes les informations utiles sur leur site : FFVE.

 

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